Dominique Leclerc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Leclerc (Dominique, Jean, André)
adjudant ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Leclerc Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927022S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique LECLERC
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037032571(source JORF)
admission
08 Juin 201808/06/2018
De: Leclerc Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718841S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Leclerc Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517100S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leclerc (Dominique, Joseph, Philippe)
ancien sénateur d'Indre-et-Loire, ancien vice-président du conseil régional du Centre, ancien maire de La Ville-aux-Dames ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Dominique LECLERC
sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020398966(source JORF)
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Dominique Leclerc
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du président du Sénat
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000823081(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Dominique Leclerc
sénateur
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du Sénat
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000420262(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Dominique Leclerc
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
JORFTEXT000000235040(source JORF)
nomination
07 Mars 200307/03/2003
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tchad
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Dominique Leclerc
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant du Sénat
Remplace:M. Charles Descours
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000581107(source JORF)
nomination
18 Décembre 200118/12/2001
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000398540(source JORF)
promotion
22 Octobre 199922/10/1999
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753209(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069(source JORF)
admission
11 Mai 199411/05/1994