Dominique Leclerc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Leclerc (Dominique, Jean, André) adjudant ; 35 ans de services
Objet:	Médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"

JORFTEXT000043360204 (source JORF)

décoration

14 Avril 2021 14/04/2021

De:	Leclerc Dominique
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2019-11-01"

INTJ1927022S (source BOMI)

promotion

15 Novembre 2019 15/11/2019

De:	Dominique LECLERC
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000037032571 (source JORF)

admission

08 Juin 2018 08/06/2018

De:	Leclerc Dominique
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

date_debut="2017-08-01"

INTJ1718841S (source BOMI)

promotion

13 Octobre 2017 13/10/2017

De:	Leclerc Dominique
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

INTJ1517100S (source BOMI)

prime

16 Septembre 2015 16/09/2015

De:	Leclerc (Dominique, Joseph, Philippe) ancien sénateur d'Indre-et-Loire, ancien vice-président du conseil régional du Centre, ancien maire de La Ville-aux-Dames ; 43 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Relations avec le Parlement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025062276 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2012 01/01/2012

De:	Dominique LECLERC sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020398966 (source JORF)

nomination

17 Mars 2009 17/03/2009

De:	Dominique Leclerc
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées 1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation du président du Sénat Titulaire
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

JORFTEXT000000823081 (source JORF)

nomination

05 Novembre 2006 05/11/2006

De:	Dominique Leclerc sénateur
Objet:	membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse membre du Sénat
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV)

JORFTEXT000000420262 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2004 30/12/2004

De:	Dominique Leclerc
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés Sur désignation du président du Sénat
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

JORFTEXT000000235040 (source JORF)

nomination

07 Mars 2003 07/03/2003

De:	Leclerc (Dominique)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3° A l'étranger Tchad
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000410754 (source JORF)

nomination

23 Février 2002 23/02/2002

De:	Dominique Leclerc
Objet:	membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentant du Sénat
Remplace:	M. Charles Descours
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV)